Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCAISE DE MATIERES PREMIERES POUR LA BOULANGERIE ET LA PATISSERIE FRA.B.E.P
/
B 8 ARTISAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

B 8 ARTISAL
FRANCAISE DE MATIERES PREMIERES POUR LA BOULANGERIE ET LA PATISSERIE FRA.B.E.P., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1204458
Date de dépôt :
18/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2012
B 8 ARTISAL de FRANCAISE DE MATIERES PREMIERES POUR LA BOULANGERIE ET LA PATISSERIE FRA.B.E.P

Présentation de la marque B 8 ARTISAL

Déposée le 18 mai 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCAISE DE MATIERES PREMIERES POUR LA BOULANGERIE ET LA PATISSERIE FRA.B.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B 8 ARTISAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCAISE DE MATIERES PREMIERES POUR LA BOULANGERIE ET LA PATISSERIE FRA.B.E.P domicilié(e) 500 rue Benoit Frachon ZAET CREIL/SAINT MAXIMIN,60740 SAINT-MAXIMIN (dossier no 2220942) - 60740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 134 740 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2220942) - 75340 - France.

La marque B 8 ARTISAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque B 8 ARTISAL est expirée depuis le 18 mai 2012.

FRANCAISE DE MATIERES PREMIERES POUR LA BOULANGERIE ET LA PATISSERIE FRA.B.E.P a également déposé les autres marques suivantes : SAM FERMENCONTROL , FLEX , LIGNE D'OR , TALMEA LEVAIN


FRANCAISE DE MATIERES PREMIERES POUR LA BOULANGERIE ET LA PATISSERIE FRA.B.E.P., Société par actions simplifiée - 500 rue Benoit Frachon ZAET CREIL/SAINT MAXIMIN,60740 SAINT-MAXIMIN (dossier no 2220942) - 60740 - France - SIREN 572134740


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2220942) - 75340 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Renouvellement avec limitation le 16 mai 2002 n°2220942 - Publication au BOPI 2002-05-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2002 n°2004655 - Publication au BOPI 2002-05-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Inscription le 6 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375124 - Publication au BOPI 2003-08-06

Inscription - Renonciation partielle n°7618 - Publication au BOPI

Inscription le 7 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345629 - Publication au BOPI 2002-05-07

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Produits hygiéniques, bactéricides, désinfectants. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; gelées, confitures ; œufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à l'exception des conserves de légumes et de fruits, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces à l'exception des sauces à base de légumes et de fruits, épices ; glaces.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.